Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Mutualité Française Limousine
/
CIMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIMA
Mutualité Française Limousine, Personne morale de droit privé à but non lucratif

Numéro de dépôt :
4074029
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/03/2024
CIMA de Mutualité Française Limousine

Présentation de la marque CIMA

Déposée le 3 mars 2014 par la société Mutualité Française Limousine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la société Mutualité Française Limousine domicilié(e) 39 avenue Garibaldi - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 716 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutualité Française Limousine, M. Ozier Raphaël domicilié(e) 39 avenue Garibaldi - 87000 - LIMOGES - France.

La marque CIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074029.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIMA est expirée depuis le 3 mars 2024.

Mutualité Française Limousine a également déposé les autres marques suivantes : The Place Toubib , Le Vilaret d'Or


Mutualité Française Limousine, Personne morale de droit privé à but non lucratif - 39 avenue Garibaldi - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 775716673


Mutualité Française Limousine, M. Ozier Raphaël - 39 avenue Garibaldi - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 10 juin 2014 - Retrait partiel n°625359 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-10

Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; tous ces services étant exclusivement en relation avec les métiers de l'accompagnement des personnes.

Crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.